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Projets
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Rapport de l’auditeur – Le point de vue de l’utilisateur
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Fraude, continuité de l’exploitation et écart par rapport aux attentes
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- Proposition visant la modification de la hiérarchie des PCGR canadiens pour le secteur public
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Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes
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Deuxième document de consultation du CCSP sur sa stratégie relative aux OSBLSP
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Projet de révision du modèle d’information du CCSP
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Projet de révision du cadre conceptuel du CCSP
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- Projet de plan stratégique 2022-2025 du CNAC
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Suivi après mise en œuvre d’IFRS 10 États financiers consolidés, d’IFRS 11 Partenariats et d’IFRS 12 Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d’autres entités
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Regroupements d’entreprises sous contrôle commun
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Projet de plan stratégique 2022-2027 du CCSP
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Projet de plan stratégique 2022-2027 du CNC
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Gestion de la qualité – Modifications de concordance à apporter aux Autres normes canadiennes
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Projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux », phase 1 – Exposé-sondage
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Document de travail du CNAC – Solutions possibles en matière de normalisation pour les audits d’entités peu complexes
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- L’avenir de la normalisation
- Activités de communication et de consultation – Donnez-nous votre point de vue
- Consultation auprès des parties prenantes canadiennes : Exposé-sondage Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité
- Consultation auprès des parties prenantes canadiennes : Exposé-sondage Informations à fournir en lien avec les changements climatiques
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Consultation sur le programme de travail futur du CCSP
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Sondage : Document de consultation de l’IAASB sur sa stratégie et son programme de travail 2024-2027 – Ordre de priorité des projets
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- Rendre les normes modulables
- Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes
- Exposé-sondage du CNAC sur la NCA 570, Continuité de l’exploitation
- Consultation au Canada sur les priorités du programme de travail de l’ISSB en vue d’un élargissement des sujets traités dans ses normes
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Exposé-sondage du CNAC sur le projet de NCCD 5000, Exigences générales relatives aux missions de certification en matière de durabilité
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Sondage sur les programmes de travail futurs du CNC concernant les normes établies au Canada
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Traitement comptable des contrats d’assurance vie ayant une valeur de rachat
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Sondage canadien : Recherche sur les actifs incorporels (ou immobilisations incorporelles)
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- Exposé-sondage du CCSP, Immobilisations corporelles – Projet de modification du chapitre SP 3150
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Modifications de portée limitée : Statut (ou niveau d’autorité en tant que source de PCGR) d’annexes figurant dans le Manuel du secteur public
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Exposé-sondage du CNAC – Projet de NCA 240, Responsabilités de l’auditeur concernant les fraudes lors d’un audit d’états financiers
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Consultation du CCNID sur l’adoption de la NCID 1 et de la NCID 2 au Canada
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- Suivi après mise en œuvre par le CCSP : Chapitre SP 3430, « Opérations de restructuration »
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Projet de plan stratégique 2026-2029 du CNAC
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Outils d’information
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- Sondage sur la méthode de la comptabilité par fonds affectés et la présentation selon la comptabilité par fonds
- Sondage : Exposé-sondage du CNAC – Projet de Norme canadienne de services connexes (NCSC) 4250, Missions de compilation d’informations financières prospectives et d’informations pro forma
- Deuxième exposé-sondage du CCSP – Projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux »
- Exposé-sondage de l’IPSASB : Ressources naturelles corporelles
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Rapport de l’auditeur – Le point de vue de l’utilisateur
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